2012/01/13 Compte Rendu Assemblée extraordinaire

Procès-verbal de l’Assemblée générale extraordinaire
du Vendredi 13 Janvier 2012

Le Vendredi treize janvier deux miles douze à vingt heures, les membres de l’association
Quinte Septime se sont réunis en assemblée générale extraordinaire à la MJC Marc Sangnier :

8 all Marguerite

57950 MONTIGNY LES METZ :

12 membres étaient présents :

M. Renaud LAAS

M. Marc THISSE,

M. Alexis BREHINIER (Trésorier),

M. Arnaud GERRER,

M. Julien DABROWSKI,

Mlle Deborah AUDRIT,

M. Eric ZDJELAR,

Mlle Adeline GURY,
M. Adrien NAPOLI,

M. Fabrice PATIN (Secrétaire),

Mlle Anne DIBOUT,

M. Jean-Sébastien SOTTET

Excusés :

            M. Thibaud MONTEIRO,

            Mme Claire MONTEIRO,

M. Antoine SOONEKINDT,

M. Laurent BANASIK Président (Pouvoir à M. Fabrice PATIN),

M. Olivier POIRSON (Pouvoir à Marc THISSE),

Mme Caroline DANIELE-POIRSON (Pouvoir à Marc THISSE),

Mme Carole PATIN (Pouvoir à M. Fabrice PATIN).

Ordre du jour

La séance est ouverte à 20h48. L’ordre du jour était le suivant :

Ordre du jour :
- Informations légales concernant l'assurance
- Proposition du bureau au sujet des indemnités
- Validation du projet campement

- Questions diverses

Informations légales concernant l'assurance

Après un bref rappel de la décision prise lors de l’assemblée générale du 15 Octobre 2011, M. Arnaud GERRER rappelle que c’est une obligation pour Quinte Septime d’avoir une assurance qui couvre l’occupation temporaire de locaux, la responsabilité civile et juridique.

Une information quant à la prise en charge des adhérents est exposée et manière synthétique:

Ø       Les trajets Salle d’armes-Domicile, les sinistres durant les entraînements à la salle d’armes sont couvert par l’assurance de la licence sportive de la Fédération Française d’Escrime.

Ø       Les trajets Lieu de Manifestation-Domicile et les sinistres survenant durant une manifestation seront couvert par l’assurance de Quinte Septime

Ø       Pour les entrainements privés, dans tout autre circonstance et non organisés par l’association, les adhérents sont sous leur responsabilité civile propre.

Il est d’ailleurs fortement recommandé à tous les adhérents de vérifier dans les plus brefs délais qu’ils sont bien couverts pour ce type de risque auprès de leur service d’assurance.

M. Arnaud GERRER présente aux membres les différentes propositions de devis pour l’assurance.

Devis Consortium Groupama : Coût 0€

M. Arnaud GERRER, présente cette solution d’assurance à coût nul qui est en fait un montage entre l’Etat et le groupe Groupama notamment pour permettre aux associations d’être couverte et donc d’avoir une responsabilité civile quelques soit leur budget. Cependant cette assurance comporte un grand nombre de d’exclusion de garanties qui sont difficilement compatibles avec les activités de Quinte Septime et qui sont sujet à une interprétation par exemple :

« Sont exclus de la garantis tout sinistre qui serait induit par la manipulation d’armes de guerre non autorisées par le souscripteur ou ses assurés. »

Dans le même ordre d’idée, les plafonds d’indemnisation sont très bas.

Devis MAIF : Coût 136,65 €

Ensuite, il présente la prise charge proposée par la MAIF. Les garanties sont bien plus importantes que la proposition précédente et bien plus adaptées aux activités de Quinte Septime. Cette assurance couvre nos activités comme une « association sportive ». Elle assure donc les dommages aux tiers, les dommages corporels, les trajets domicile-lieu de manifestation, les sinistres sur les lieux de manifestations, la responsabilité civile, le recours juridique et l’occupation temporaire de locaux dans la limite de 50 personnes. Les détails sont disponibles sur simple demande auprès de M. Arnaud GERRER.

Cependant, les montants d’indemnisations des sinistres entre adhérent de Quinte Septime sont très faibles, par exemple en cas de Décès, l’indemnité s’élève à 3 200€.

Devis Crédit Mutuel

Une demande de devis a été faite auprès du Crédit Mutuel qui gère les comptes bancaires de l’association et qui propose des assurances. Le Crédit Mutuel n’a pas souhaité répondre à la demande de devis.

L’approbation du devis de la MAIF est mise au vote :

- Pour : 16

- Contre : 0

- Abstentions : 0

A l’unanimité des présents, le devis de la MAIF est accepté.

M. Arnaud GERRER, se charge donc de faire le nécessaire pour la signature du contrat d’assurance avec la MAIF.

Proposition du bureau au sujet des indemnités

Avant d’exposer la proposition du bureau au sujet des indemnités, M. ALEXIS BREHINIER fait un bref rappel de la loi et du statut d’adhérent à l’assemblée. Ensuite, il expose la proposition du bureau :

Actuellement, les déplacements sont défraies à hauteur de 0,10 € du km et les péages sont remboursés sur présentation des justificatifs. Pour prendre en compte, l’avis d’une majorité de membres il est proposé de passer de coefficient à 0,50 € du km ce qui est un gros effort de la part de l’association vis-à-vis de son budget.

Cette proposition suscite un vif débat et suite à une intervention de M. Eric ZJDELAR qui s’appuyant sur sa propre expérience, fait part de la proposition suivante :

Les adhérents remplissent des fiches de déplacements qu’ils remettent après chaque déplacement à M. Alexis BREHINIER. Il tiendra à jour un cumul des kilomètres parcouru par chaque voiture.

En fin d’exercice, un total des kilomètres parcourus et un total pour chaque voiture sont faits. En fonction, du total des kilomètres parcourus, il sera voté un coefficient compris entre 0,10 € et 0,50 € et chaque membre recevra un défraiement pour l’année écoulée.

L’avantage de ce système est de pouvoir fixer un coefficient en fonction du budget de l’association.

Les deux propositions ont mises au vote

Proposition du Bureau	Proposition au cumul
- Pour : 4 - Contre : 0 - Abstentions : 2	- Pour : 10 - Contre : 0 - Abstentions : 0

A l’unanimité des présents, la proposition « au cumul » est acceptée et sera appliqué durant cet exercice. Elle pourra bien sûr être révisée en fin d’exercice lors de la prochaine assemblée générale.

Validation du projet campement

M. Olivier POIRSON, responsable du projet Campement étant absent à cause de son hospitalisation, ne pouvant donc pas soutenir son projet. Il est proposé aux membres de Quinte Septime, qu’une copie du dossier leur soit envoyé au format PDF par email. Ainsi, ils pourront tous en prendre connaissance.

Le projet tient dans l’enveloppe budgétaire fixé par l’assemblée générale du 15 octobre 2011 et comprend une tente, un auvent et une proposition pour la gestion d’un feu de camp en respectant les normes de sécurité pour l’accueil des membres.

Questions diverses

Rappel Sécurité en Manifestation

M. Arnaud GERRER intervient puisque nous sommes à la veille de la première manifestation de l’année pour rappeler les consignes de sécurité de base propre à notre activité. La bulle de sécurité des 2m autour de nous, la lice et l’obligation d’assurer un service d’ordre aux angles de celle-ci, la gestion du public

Modification des séances d’escrime du jeudi en vue de Rosheim

Un grand nombre de membres a souhaité lors de l’entrainement du 12 janvier pouvoir se consacrer aux répétitions en vue de Rosheim. Aussi, M. Fabrice PATIN demande si les deux prochains entraînements du 19 et 26 janvier pouvaient être exclusivement consacrés à la préparation de cette Manifestation.

M. ALEXIS BREHINIER fait part de son inquiétude quant à ce fait et exprime le souhait que cela reste de l’exceptionnel et n’empiète pas sur les contenus des séances d’entraînements.

Projet Milice : Hallebarde

M. Marc THISSE communique qu’il a trouvé un site marchand qui propose des manches de hallebarde ou lance démontable et donc facilement transportable. Il propose que lors de manifestation comme au château de la Grange à Manom, les haies d’honneur soient encadrées de 2 hallebardiers.

Il compte faire l’acquisition d’une hampe. Toute personne intéressée doit contacter M. THISSE pour faire une commande groupée.

Projet Musique

M. THISSE évoque également le projet musique et fait par de son avancement et des difficultés qu’il rencontre dans la pratique et l’apprentissage du fifre. Mlle Deborah AUDRIT fait par à l’assemblée qu’elle possède une vielle batterie d’étude dont elle n’a plus usage. Elle peut prête à l’association une caisse claire et un tom médium ou basse.

M. Fabrice PATIN demande à l’assemblée s’il y a des questions autres que les points déjà abordés. Puisqu’aucune autre question n’est soulevée, La séance est levée à 23h15.

Le Président	Le Secrétaire
M. Laurent BANASIK	M. Fabrice PATIN