Constitution du Bureau élu par l'AG du 22/09/2014

Mlle. Adeline GURY Présidente de l'association Quinte Septime
M. Thibaud MONTEIRO Président d'honneur de l'association Quinte Septime
M. Jean-Sébastien SOTTET Trésorier	M. Fabrice PATIN Secrétaire
M. Nicolas Kempnich membre élu du comité directeur	M. Laurent Banasik membre élu du comité directeur

STATUTS de l'association Quinte Septime

 
Article 1. Nom et siège
Il est créé une association dénommée : Quinte Septime
Le siège est fixé à : BOULAY (Moselle) 3 rue du Maréchal Leclerc 57220.
Il pourra être transféré sur simple décision du bureau
Cette association est régie par les articles 21 à 79 du code civil local et est inscrite au registre des associations du tribunal d'instance de: METZ (Moselle) Volume : 156 Folio n°93

Article 2. Objet et but
L'association a pour objet les:
« Recherche sur et reconstitution des us et coutumes, techniques de duel à l'épée et costumes des XVIIe et XVIIIe siècles. »
L'association poursuit un but non lucratif

Article 3. Moyens d'action
Pour réaliser son objet l'association se dote notamment des moyens d'action suivants:
Recherche de sponsors,
Réunion d'entraînement hebdomadaire
Présence lors de manifestation telle que des reconstitutions historiques Mise à jour régulière du site Internet,
Organisation d'au moins une manifestation annuelle.

Article 4. Durée
L'association est constituée pour une durée de : illimitée.

Article 5. Ressources

• Les ressources de l'association sont constituées par :
• Les cotisations des membres,
• Les subventions émanant d'organismes publics ou privés,
• Le revenu des biens et valeurs de l'association,
• Les dons et legs qui pourraient lui être faits,
• Les recettes des manifestations organisées par l'association,
• Toutes autres ressources qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.

Article 6. Les membres
Peut devenir membre toute personne physique intéressée par les buts de l'association. Chaque membre prend l'engagement de respecter les présents statuts.
L'association se compose de:

Membres Escrimeurs: Obligatoirement titulaires d'une licence de la Fédération Française d'Escrime en cours de validité. Seul ce type de membre peut participer à des reconstitutions de duels à l'arme blanche (rapières, dagues, etc.). Ils disposent du droit de vote délibératif et peuvent se présenter aux postes du bureau.

Membres Reconstitutionneurs : sont ceux qui adhèrent pour participer uniquement aux activités de reconstitution de costumes et/ou qui agissent en tant que figurants (non armés) dans les activités de reconstitution de duels. Ils disposent du droit de vote délibératif et peuvent se présenter aux postes du bureau.

Membres d'Honneur: Ce sont ceux qui ont rendu des services à l'association. Ils sont élus par l'assemblée générale ordinaire sur proposition de la direction. Ils sont dispensés de cotisation. Ils disposent d'une voix consultative.

Article 7. Conditions d'adhésion
La qualité de membre est acquise sur demande adressée au président de l'association et examinée par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions. En cas de rejet de la demande, il est possible de faire appel devant l'assemblée générale.
La direction tient à jour une liste des membres.

Note d'information:
Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association. En application de l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au secrétariat de l'association.

Article 8. Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :

• La démission avec trois mois de préavis,
• Le décès,
• L’exclusion prononcée par la direction, pour non-paiement de la cotisation ou tout autre motif grave.

Il est possible de faire appel de la décision devant l'assemblée générale dans un délai d'un mois.

Article 9. Assemblée générale (composition et convocation)
L'assemblée générale est composée de l'ensemble des membres de l'association. Elle se réunit: (1)une fois par an et chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, sur convocation du président. Le président convoque également l'assemblée générale sur demande du bureau ou de 1/10ème des membres, dans un délai de: 2(deux) mois.
La convocation à l'assemblée générale sera adressée par écrit (incluant les courriers électroniques) au moins 15 jours à l'avance et contiendra l'ordre du jour.

Article 10. Assemblée générale (pouvoirs)
L'assemblée générale a les pouvoirs suivants:

• Approbation des comptes de l'exercice clos,
• Fixation du montant de la cotisation,
• Vote du budget,
• Election des membres de la direction,
• Mise en place du calendrier des événements.

Pour la validité de ses décisions, la présence de la moitié de ses membres est nécessaire ou représenté.
Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée, qui délibérera valablement quel que soit le nombre des membres présents.
Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des suffrages exprimés.
Il est tenu un registre des délibérations de l'assemblée générale, signé par le président.

Article 11. Le bureau (composition)
L'association est administrée par un bureau comprenant: 3 (trois) à 5 (cinq) membres (dont 1 président, 1 secrétaire, 1 trésorier), élus pour 1 (un) an par l'assemblée générale des membres, et choisis en son sein au scrutin majoritaire simple des membres présents ou représentés.
Est éligible au bureau tout membre de l'association âgé de 18 (dix-huit) ans au moins au jour de l'élection.
Le bureau peut décider que d'autres personnes participent à ses réunions avec voix consultative.
Le bureau peut être révoqué par l'assemblée générale pour non-respect des statuts et tout autre motif grave dans la gestion morale et financière de l'association.

Article 12. Le bureau (pouvoirs)
Le bureau prend toutes les décisions nécessaires à la gestion quotidienne de l'association qui ne sont pas de la compétence de l'assemblée générale. Il assure le secrétariat de l'assemblée générale et veille à ce que toutes les mentions légales à transcrire sur le registre des associations soient effectuées.
Le bureau se réunit autant de fois qu'il est nécessaire pour la bonne gestion de l'association et au minimum 2 (deux) fois par an.

Article 13. Le président
Le président veille au respect des statuts et à la sauvegarde des intérêts moraux de l'association. Il supervise la conduite des affaires de l'association, et veille au respect des décisions du bureau.
Le président assume les fonctions de représentations légales judiciaires et extrajudiciaires de l'association dans tous les actes de la vie civile. Il peut donner délégation à d'autres membres du bureau pour l'exercice de ses fonctions de représentation.
Ce ne peut être qu'un Membre Escrimeur

Article 14. Le trésorier
Le trésorier fait partie des membres du bureau, il veille à la régularité des comptes et tient une comptabilité probante. Il rend compte de sa gestion à chaque assemblée générale.

Article 15. Le secrétaire
Le secrétaire fait partie des membres du bureau, il rédige les procès-verbaux d'assemblées générales et des réunions de la direction. Il tient le registre des délibérations des assemblées générales et de la direction.

Article 16. Modification des statuts
La modification des statuts de l'association, y compris de son but, doit être décidée par l'assemblée générale des membres à une majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
Les délibérations ne peuvent porter que sur l'adoption ou le rejet des propositions de modifications arrêtées par le bureau.
Les conditions de convocation de l'assemblée examinant les modifications statutaires sont celles prévues à l'article 10 des présents statuts.

Article 17. Dissolution
La dissolution de l'association est prononcée à la demande du bureau par une assemblée générale des membres.
L'assemblée générale désigne également un ou plusieurs commissaires, chargés de la liquidation des biens de l'association (membre(s) ou non-membre(s) de l'association).

L'actif net subsistant sera obligatoirement attribué soit à:

- un organisme à but d'intérêt général (école, commune, œuvre de bienfaisance, etc.) choisi par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

- une association aux buts similaires.

Article 18 - Représentation et prestation vis-à-vis de tiers:
Tout acte effectué au nom de l'association par un ou plusieurs de ses membres devra être préalablement autorisé par le bureau. Si l'acte effectué au nom de l'association est rétribué, il ne pourra donner lieu à une rétribution personnelle, l'association étant dans ce cas le seul bénéficiaire. Le trésorier a mandat de délivrer et encaisser de l'argent au nom de l'association.

Article 19 - Gratuité des prestations:
Les adhérents de l'association ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont conférées. Ils pourront toutefois obtenir le remboursement des dépenses engagées pour les besoins de l'association sur justificatif et après accord du bureau.

Article 20. Règlement intérieur
Le Bureau pourra s'il le juge nécessaire, établir un règlement intérieur qui fixera les modalités d'exécution des présents statuts. Cet éventuel règlement intérieur sera alors soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. L'assemblée donne pouvoir au comité directeur de modifier ou d'adapter le règlement intérieur. Tout membre de l'association a un droit de regard sur ces modifications qu'il pourra exercer lors d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. La modification sera alors soumis au vote de l'assemblée.

Article 21. Adoption des statuts
Les présents statuts ont été adoptés par l'assemblée générale qui s'est tenue Le :  22 septembre 2014 à la grange au bois Metz (Moselle)

Procès-verbal de l’Assemblée générale
du Dimanche 2 Septembre 2012

Le dimanche deux septembre deux miles douze à dix heures, les membres de l’association
Quinte Septime se sont réunis en assemblée générale au : 7 rue Rabelais 57280 Maizières les Metz:

15 membres étaient présents :

M. Renaud LAAS

M. Marc THISSE,

M. Alexis BREHINIER (Trésorier),

M. Arnaud GERRER,

M. Julien DABROWSKI,

Mlle Deborah AUDRIT,

M. Olivier POIRSON,

M. Laurent BANASIK (Président),

Mlle Adeline GURY,
M. Adrien NAPOLI,

M. Fabrice PATIN (Secrétaire),

Mlle Anne DIBOUT,

M. Jean-Sébastien SOTTET,

Mme Carole PATIN,

M. Aymeric KIRSHMEYER

Excusés :

            M. Thibaud MONTEIRO,

            Mme Claire MONTEIRO,

M. Daniel ROY,
Mme Marianne ROY,

M. Antoine SOONEKINDT,

M. Eric ZDJELAR (Pouvoir à Mlle Anne DIBOUT),

Mme Caroline DANIELE-POIRSON (Pouvoir à M. Olivier POIRSON),

Mlle Marion DELAGE (Pouvoir à M. M. Aymeric KIRSHMEYER).

Ordre du jour

La séance est ouverte à 10h38. L’ordre du jour était le suivant :

Ordre du jour :

• bilan de la saison, Rapport moral
• Informations légales concernant l'assurance
• Bilan financier
• Défraiement
• Renouvellement du bureau
• Fixation du montant de la cotisation 2012-2013
• Objectifs et projets Saison 2012-2013
• Questions diverses

Rapport Moral, Bilan de la Saison

Le Président, M. Laurent BANASIK commence son allocution par un rappel sur la conjoncture actuelle dans le monde de l’animation culturelle grandement impacté par les problèmes économique que la Région Lorraine rencontre. Cependant, il tient à préciser que malgré cela, Quinte Septime a eu un calendrier bien rempli cette année avec 16 manifestations au calendrier et 4 seulement où notre participation a été annulée. Le Président tient aussi à remercier les membres pour leur investissement tout au long de l’année et leur présence aux manifestations ce qui permet à Quinte Septime d’offrir une grande qualité à chacun de ses spectacles. M. Banasik met aussi en avant le travail réalisé par les membres pour la tenue des objectifs des projets et tient à remercier toutes les personnes ayant participé à la réalisation de ceux-ci :

Le Projet Campement, l’association est maintenant dotée d’une grande tente, d’un stand, de tables sur tréteaux, et d’un point feu, barbecue.

Le Projet Casaque, l’association possède maintenant 4 casaques (2 mousquetaires du Roy et 2 Gardes du Cardinal) et 4 cols amovibles.

Les Projets Défilé/Musique, des membres mettent à disposition 2 hallebardes, un esponton, 2 tambours et un Drapeau de la milice Messine 1740. De plus, des écharpes régimentaires supplémentaires sont encore à venir.

Le Projet Assurance, l’association est couverte grâce à une assurance souscrite auprès de la MAIF.

Certains projets sont encore en cours de réalisation comme le projet sonorisation par exemple.

Informations légales concernant l’assurance

Une information quant à la prise en charge des adhérents est exposée et manière synthétique:

Ø  Les trajets Salle d’armes-Domicile, les sinistres durant les entraînements à la salle d’armes sont couvert par l’assurance de la licence sportive de la Fédération Française d’Escrime.

Ø  Les trajets Lieu de Manifestation-Domicile et les sinistres survenant durant une manifestation seront couvert par l’assurance de Quinte Septime

Ø  Pour les entrainements privés, dans tout autre circonstance et non organisés par l’association, les adhérents sont sous leur responsabilité civile propre.

Il est d’ailleurs fortement recommandé à tous les adhérents de vérifier dans les plus brefs délais qu’ils sont bien couverts pour ce type de risque auprès de leur service d’assurance.

M. Laurent Banasik rappelle à tous les bonnes pratiques en matière de sécurité :

• Travail avec arme neutralisée dans une lice fermée
• Des membres qui sécurisent l’accès de la lice et veillent à la sécurité du public pendant que les passages en scène de chacun.
• Dans le maniement des armes, prêtez une attention particulière au désarment ou froissement, les projections en direction du public sont à bannir.
• Ne pas surestimer ces capacités (fatigue, sol glissant).
• Et évidemment aucun alcool ou substances illicites durant les prestations.

Bilan financier

M. Alexis BREHINIER, en sa qualité de trésorier de l’association «Quinte Septime» fait lecture du bilan financier de l’exercice 2011/2012. Le résultat de l’exercice est créditeur de 847,86 €, soit en produit +3 670,13 € et en charge – 2822,27 €. Une copie de l’exercice est remise aux membres.

Avec les cachets des prestations et les cotisations des membres, «Quinte Septime» possède un socle financier stable, malgré les annulations de manifestation de cette saison.

Défraiement

Les adhérents ont rempli des fiches de déplacements qu’ils remettent après chaque déplacement à M. Alexis BREHINIER. Il a tenu à jour un cumul des kilomètres parcouru par chaque voiture.

Les pièces à fournir pour prétendre à un défraiement sont :

• Une pièce d’identité
• Une photocopie de la carte grise du véhicule

A la fin de l’exercice, un total des kilomètres parcourus et un total pour chaque voiture a été fait. En fonction, du total des kilomètres parcourus, il sera voté un coefficient compris entre 0,10 € et 0,50 € et chaque membre recevra un défraiement pour l’année écoulée.

Les manifestations prises en charge par l’association sont : Longwy, Rosheim et Verdun. Le montant calculé de l’indice de cette année sera de 0,50 € le Km.

Information

M. Alexis BREHINIER signale aux membres qu’ils peuvent faire dons à l’association des frais de déplacement en remplissant un formulaire Cerfa. Ces dons peuvent être déductibles des impôts avec comme indice 0,331 € du Km. Pour tous renseignements complémentaires, les membres peuvent s’adresser directement au trésorier.

Renouvellement du bureau

L’élection de chaque candidat au Bureau est individuelle et se fait à main levée.

Résultats obtenus par les différents candidats :

M. Laurent BANASIK : 18 Pour, 0 Contre, 0 Abstentions

M. Alexis BREHINIER : 18 Pour, 0 Contre, 0 Abstentions

M. Fabrice PATIN : 18 Pour, 0 Contre, 0 Abstentions

Suite à l’élection des membres du Bureau. Les élus se sont réunis et la constitution suivante est soumise à l’adoption des présents :

M. Laurent BANASIK  Président

M. Alexis BREHINIER : Trésorier

M. Fabrice PATIN : Secrétaire

- Pour : 3

- Contre : 0

- Abstentions : 0

A l’unanimité des présents, Le Bureau est adopté.

Fixation du montant des cotisations 2012-2013.

Le bureau propose de reconduire les montants suivant d’adhésion à Quinte Septime suivant la typologie des membres suivants :

Membres Escrimeurs : 5 €

Membres Reconstitutionneurs : 5€

- Pour : 18

- Contre : 0

- Abstentions : 0

A l’unanimité des présents, les montants des cotisations sont adoptés.

Objectifs et projets Saison 2012-2013

Calendrier prévisionnel saison 2012/2013

Les dates suivantes sont au calendrier prévisionnel des manifestations. Cependant, il faut tenir compte des annulations probables de certains événements subissant les baisses ou suppression de subvention par les collectivités locales, départementales et régionales.

• Dim. 9 décembre 2012 : FIM Noël de joie
• Sam. 19 Dim 20 janvier 2013 : Carnaval vénitien de Rosheim
• Sam 16 – Dim 17 Mars 2013 : Carnaval vénitien de Longwy
• Sam 20 avril 2013 : Soirée aux bougies Manom
• Sam 28 Dim 29 Avril 2013 Carnaval vénitien de Verdun
• Sam 9 Juin 2013 portes Ouvertes SE METZ (sous réserve du calendrier CD57)
• Dim 25 août 2013, 4^ième journée « Grand Siècle » Pange

Autres manifestations

• Rando Moselle 2013
• Commémoration 370 ans bataille de Rocroi (sam 18-lun 20 mai 2013).

Feuille de route Saison prochaines

Le bureau présente son projet pour l’association. Ce projet se décline en objectifs à court, moyen et long terme et suivant 3 thématiques : théâtrale, escrime et reconstitution historique.

Le bureau présente chacun des points évoqués ci-dessus et propose l’adoption de cette feuille de route. Tout en précisant bien que chaque point pourra faire l’objet d’une réunion propre pour des raisons de clarté.

- Pour : 18

- Contre : 0

- Abstentions : 0

A l’unanimité des présents, la feuille de route est adoptée.

Questions diverses

M. Laurent BANASIK demande à l’assemblée s’il y a des questions autres que les points déjà abordés. Puisqu’aucune autre question n’est soulevée, La séance est levée à 12h29.